Mentions légales

Le site web est édité par :

KIT-BAG
Z.A.C. Croix Blandin – 8, rue du Capitaine Georges Madon – 51100 REIMS
tél. 33 (0)3 26 89 84 84 – fax. 33 (0)3 26 89 50 14
RCS REIMS B 383 775 277
SIRET 383 775 277 00049
TVA intracommunautaire : FR 57 383775 277
APE Naf 4669B
Responsable du site : Jean-François Rondelli

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la Société KITBAG, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toutes les images, les textes et les descriptifs du site ne sont en aucun cas contractuels.

Conception, réalisation du site web

NIKEC SOLUTIONS
160 rue Louis Victor de Broglie
Tél. : 03 10 57 14 40
RCS : Reims
SIRET :  414 306 993 00075
APE : 6201Z

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site de la société KIT-BAG sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ». Les informations vous concernant que vous envoyez à KIT-BAG ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, adressez-vous à KIT-BAG par téléphone au 33 26 89 50 13 ou par e-mail à communication@kitbag51.com

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.

La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : – L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site, – L’envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’Editeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’Editeur déclare avoir effectué une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (C.N.I.L). Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout Utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l’exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément  » Cookies « . Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ils permettent d’identifier les visites successives faites à partir d’un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies ». Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l’Editeur attire l’attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l’accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.